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S-6.01, r. 3 - Règlement sur les services de transport par taxi

Article 48
Versions de la disposition

Texte complet
48. Le titulaire d’un permis de chauffeur de taxi doit, à moins d’indication contraire du client, emprunter l’itinéraire le plus direct pour se rendre à destination.
D. 690-2002, a. 48.
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